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Marques déposées par ATHEO
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DEBUSSY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBUSSY
ATHEO

Numéro de dépôt :
4397252
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
DEBUSSY de ATHEO

Présentation de la marque DEBUSSY

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par ATHEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est ATHEO domicilié(e) 19 rue Edouard Vaillant - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBUSSY arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

ATHEO a également déposé les autres marques suivantes : E EDGARD OPTICIENS , EDGARD OPTICIENS , LTC LENTILLES TOURS CONTACT , Nelly Dupuy Optique , EDGARD , EDGARD ACADEMY


ATHEO - 19 rue Edouard Vaillant - 37000 - TOURS - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 7 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°776968 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

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